Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM
/
Le Plaisir est Sous l'Eau
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Plaisir est Sous l'Eau
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3713223
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
Le Plaisir est Sous l\'Eau de Fédération Française d\'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM

Présentation de la marque Le Plaisir est Sous l'Eau

Déposée le 15 février 2010 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Plaisir est Sous l'Eau »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plaisir est Sous l'Eau est expirée depuis le 15 février 2020.

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française de Plongée (EFP) , Rencontres Internationales de la Plongée Enfants (RIPE) , Ecole de Nage Avec Palmes Française (ENAPF) , Ecole de Plongée Souterraine Française (EPSF) , Ecole Française de Nage Avec Palmes (EFNAP) , French Underwater Federation (FUF) , Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) , Label Découverte du Parc , Club France FFESSM


Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM), Association loi 1901 - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775559909


Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.